Search results for circonscriptions-administratives
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33 datasets for “circonscriptions-administratives”
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Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes
DDT ArdennesUpdated 3 Nov 2016
Représentation administrative des bassins
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Circonscriptions administratives de bassin 2024 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation (réalisée par le Sandre) des géométries …
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Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole)
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation (réalisée par le Sandre) des géométries …
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Circonscriptions administratives de bassin 2019
DDT de l'IsèreUpdated 20 May 2020
… Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation (réalisée par le Sandre) des géométries …
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Crue historique des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2021
… de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse En Lorraine et dans la circonscription administrative de bassin Rhin …
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Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2021
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique de la circonscription administrative de bassin …
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Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques en Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2021
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine et sur la Circonscription …
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Crue centenale modélisées des principaux cours d'eau de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2021
… Sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse, lorsqu'elles ont été produites. ** Crue centennale modélisée : Zone exposée …
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Crue centenale modélisées des principaux cours d'eau de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Dec 2021
… En Lorraine et surla circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse lorsqu'elles ont été produites. ** Crue centennale modélisée …
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Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours …
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Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié …
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Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié …
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Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié …
- INCONNU
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Communes administratives au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Communes existantes au 1er janvier 2022 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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Communes administratives au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Communes existantes au 1er janvier 2021 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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Communes administratives au 1er janvier 2023
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Communes existantes au 1er janvier 2023 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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Communes administratives au 1er janvier 2024
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Communes existantes au 1er janvier 2024 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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Communes administratives au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
Communes existantes au 1er janvier 2025 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne …
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departement_s_r27
DDT Côte-d'OrUpdated 27 Oct 2022
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs …
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Régions administratives au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
… la région administrative, militaire, sanitaire, culturelle… Dans le cas présent, la notion de région est la circonscription administrative …
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