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57 datasets for “cim”
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Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude instituée au voisinage des cimetières
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Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude instituée au voisinage des cimetières
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Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) en Eure-et-Loir (28), au 13/11/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2023
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant …
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Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon …
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Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 11 Jul 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gréasque dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Mar 2025
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190174 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE ET CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 May 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du Plan de prévention des Risques naturels et prévisibles de la commune de Saint-Savournin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190176 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20200186 (RISQUES MINIERS ET CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de la Bouilladisse dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2024
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230002 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendent dans un rayon de …
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SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 9 Jul 2021
… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendent dans un rayon de …
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Points d'intérêt des parcours piétons urbains
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Points d'arrêts le long des parcours proposés par la collectivité : observatoire, point d'intéret, belvédère... **Thématique **Patrimoine …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels et prévisibles de la commune de Peypin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190175 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendent dans un rayon de …
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Circuits des parcours piétons urbains
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Le circuit des parcours de balades à pied proposés par la collectivité: - parcours d'interprétation, balades en ville …
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