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16 datasets for “chef-lieu”

  1. data.gouv.fr

    Chefs lieux de cantons du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022

    Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …

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  2. data.gouv.fr

    Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2

    DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022

    Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …

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  3. data.gouv.fr

    Synthèse du linéaire routier (commune) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …

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  4. data.gouv.fr

    Synthèse du linéaire routier (région) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …

    • OGC:OWS-C
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  5. data.gouv.fr

    Synthèse du linéaire routier (département) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …

    • OGC:OWS-C
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  6. data.gouv.fr

    Communes fusionnées au 1er janvier 2019

    DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018

    … La DDT des Deux-Sèvres reprend comme numéro INSEE le numéro de la commune désignée comme chef-lieux …

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  7. data.gouv.fr

    Communes des Deux-Sèvres à l'instant T

    DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019

    … La DDT des Deux-Sèvres reprend comme numéro INSEE le numéro de la commune désignée comme chef-lieu …

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  8. data.gouv.fr

    Canton du PUY-DE-DOME au 01/01/2020

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2024

    … Il n'existe plus désormais de chefs-lieux de canton mais des bureaux centralisateurs, en fonction lors des …

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  9. data.gouv.fr

    Régions administratives au 1er janvier 2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026

    … Une région englobe plusieurs communes, dont une est le chef-lieu. La liste des régions administratives est sous …

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  10. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.

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  11. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2021

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.

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  12. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2023

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.

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  13. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2024

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.

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  14. data.gouv.fr

    Communes administratives au 1er janvier 2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026

    … Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.

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  15. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022

    … Les projets de directives sont élaborés en association avec les régions, les départements, les communes chefs-lieux d …

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  16. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024

    … association avec les régions, les départements, les communes chefs-lieux d'arrondissement ainsi que les communes de plus …

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