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16 datasets for “chef-lieu”
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Chefs lieux de cantons du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …
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Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2
DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …
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Synthèse du linéaire routier (commune) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …
- OGC:OWS-C
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Synthèse du linéaire routier (région) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …
- OGC:OWS-C
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Synthèse du linéaire routier (département) (source route 500 IGN 2020, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Un tronçon de route est une portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles …
- OGC:OWS-C
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Communes fusionnées au 1er janvier 2019
DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018
… La DDT des Deux-Sèvres reprend comme numéro INSEE le numéro de la commune désignée comme chef-lieux …
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Communes des Deux-Sèvres à l'instant T
DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019
… La DDT des Deux-Sèvres reprend comme numéro INSEE le numéro de la commune désignée comme chef-lieu …
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Canton du PUY-DE-DOME au 01/01/2020
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2024
… Il n'existe plus désormais de chefs-lieux de canton mais des bureaux centralisateurs, en fonction lors des …
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Régions administratives au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
… Une région englobe plusieurs communes, dont une est le chef-lieu. La liste des régions administratives est sous …
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Communes administratives au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.
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Communes administratives au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.
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Communes administratives au 1er janvier 2023
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.
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Communes administratives au 1er janvier 2024
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.
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Communes administratives au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
… Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons.
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Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022
… Les projets de directives sont élaborés en association avec les régions, les départements, les communes chefs-lieux d …
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Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
… association avec les régions, les départements, les communes chefs-lieux d'arrondissement ainsi que les communes de plus …
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