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75 datasets for “chateau”
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PPR Sècheresse Frestoy-le-Château (60263)
DDT OiseUpdated 23 Feb 2021
… lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Frestoy-le-Château (60263)
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Culture - Localisation des musées et châteaux en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 26 Jul 2024
Localisation des musées et châteaux en Loir-et-Cher
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Zones réglementées du PPRT de Chateaubourg
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Apr 2019
Zones réglementées du PPRT de Chateaubourg
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 06-07-2012 ) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR …
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Porté à connaissance du risque inondation du Coulon-Calavon Aval sur la commune de Châteauneuf-de-Gadagne
DDT VaucluseUpdated 24 Jul 2026
Zone d'aléa du PAC inondation Coulon-Calavon Aval sur la commune de Châteauneuf-de-Gadagne
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PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Mise à …
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PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE …
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PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 30 Sept 2019
… Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N …
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L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026085 - PSS Rhône 1979 - CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
DDT DrômeUpdated 19 Jan 2017
… Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire 26085 CHATEAUNEUF DU RHONE
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PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Modification N°4 10/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 30 May 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR …
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PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 21 Jun 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE …
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Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Nov 2016
L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec …
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Informations surfaciques de la carte communale de Fresnoy le Château
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées …
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Informations ponctuelles de la carte communale de Fresnoy le Château
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées …
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PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°5 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018
DDT DrômeUpdated 12 Mar 2019
… Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N …
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Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) du dépôt de munitions de Canjuers (Chateaudouble, Montferrat)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 12 Feb 2024
… sur de parties du territoire des communes de Chateaudouble et de Montferrat. Le PPRT a été approuvé par …
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Prescription linéraire du PLU de Brienne le Château
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 29 Oct 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de Brienne le Château
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Oct 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Isocotes de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de l'Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château (2004) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Sept 2020
… l’Auvézère dans la traversée de Ségur-le-Château :table de l’aléa inondation, table de la limite …
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