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192 datasets for “chapelles”
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PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 du 17/05/2017
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE …
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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 24 Apr 2018
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas …
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Prescription surfacique du PLU de Saint Nicolas la Chapelle
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Feb 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de La Chapelle Saint Luc
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de La Chapelle Saint Luc
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-Ursin
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-Ursin
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions linéaires du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Antezant-la-Chapelle et a été …
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Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière
DDT VienneUpdated 28 Nov 2025
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 24 Apr 2018
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Secteurs de la carte communale de Chapelle Vallon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière
DDT VienneUpdated 28 Nov 2025
Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale …
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Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière
DDT VienneUpdated 29 Nov 2025
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …
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Patrimoine maritime : autres héritages remarquables
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… abris, moulins, chapelles, viviers, ... **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **Université de Bretagne Occidentale **Attributions **Source : OPMC- ISHS- Université …
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PPRN de La-Chapelle-du-Bard approuvé le 31/12/2004
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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