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192 datasets for “chapelle”

  1. data.gouv.fr

    PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 du 17/05/2017

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE …

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  2. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires linéaires sur PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 24 Apr 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas …

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  3. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Saint Nicolas la Chapelle

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Feb 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  4. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de La Chapelle Saint Luc

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  5. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de La Chapelle Saint Luc

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  6. data.gouv.fr

    Informations ponctuelles du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-Ursin

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  7. data.gouv.fr

    Informations linéaires du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  8. data.gouv.fr

    Informations ponctuelles du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  9. data.gouv.fr

    Informations linéaires du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-Ursin

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  10. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  11. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  12. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 10 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Antezant-la-Chapelle et a été …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière

    DDT VienneUpdated 28 Nov 2025

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 24 Apr 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  16. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Chapelle Vallon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …

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  17. data.gouv.fr

    Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière

    DDT VienneUpdated 28 Nov 2025

    Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière

    DDT VienneUpdated 29 Nov 2025

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  19. data.gouv.fr

    Patrimoine maritime : autres héritages remarquables

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … abris, moulins, chapelles, viviers, ... **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **Université de Bretagne Occidentale **Attributions **Source : OPMC- ISHS- Université …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN de La-Chapelle-du-Bard approuvé le 31/12/2004

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

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    • N763B3211838F4BBA84A79F05CDD063C9
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    • N566CA855C01B48BD92374B620A8F9DAF
    • NF64E0D5BA6D947B0A805FAC64013620C
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