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29 datasets for “cch”
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L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF
DDTM NordUpdated 16 Feb 2021
Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Zones d'aleas des wateringues sur …
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- Open Government Canada
Health Characteristics, Two-year Period Estimates
Statistics Canada | Statistique CanadaUpdated 2 Mar 2022
… From this mandate, the Canadian Community Health Survey (CCHS) was conceived. The CCHS is a cross-sectional survey …
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- FGDB/GDB
- MXD
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- data.overheid.nl
Kastelen
NationaalGeoregister.nlUpdated 19 Aug 2026
… Elk object in deze dataset is middels het CCHIN-nummer (Castle and Country Houses Index of the Netherlands …
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Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU - 2024
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 17 Mar 2021
… 302-5 du CCH et suivants. Les dispositions de l’article L302-5 du CCH s’appliquent aux …
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Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Mise à jour au 2023-01-01. Depuis la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative …
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Communes de Haute-Garonne concernées par la loi SRU
DDT Haute-GaronneUpdated 9 Apr 2024
… du code de la construction et l'habitation (CCH) et R.302-14 à R.302-26). Ce …
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Loi SRU (art.55) - Communes soumises à l'obligation de logements sociaux en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 16 Mar 2021
… du code de la construction et l'habitation (CCH) et R.302-14 à R.302-26). Ce …
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Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Oct 2024
… sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH).
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Commissions locales d'écobuage dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 20 Oct 2022
… Ouest / Saint-Pé (commune Lourdes) - CLE Haute Bigorre (CCHB) - CLE Arreau (CCAL) - CLE Louron (CCAL) - CLE canton Vieille …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Mar 2023
… L303-1 du code de la construction et de l’habitation (CCH). Voir aussi : http://www.lesopah.fr/
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
… sauvegarde prévu à l'article L615-1 du CCH ainsi que de la procédure d'administration provisoire renforcée …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Oct 2022
… code de la construction et de l’habitation (CCH). Voir aussi : http://www.lesopah.fr/ Dans les données …
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Programmes d'intérêt général (PIG) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Feb 2019
… code de la construction et de l'habitation (CCH). Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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Programme d'Intérêt Général dans la Vienne
DDT VienneUpdated 28 Jun 2024
… code de la construction et de l'habitation (CCH).Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023
… code de la construction et de l'habitation (CCH). Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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Périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 17 Feb 2016
… code de la construction et de l'habitation (CCH). Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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Programme d'intérêt général du département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Dec 2024
… code de la construction et de l'habitation (CCH).Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 29 Aug 2018
… code de la construction et de l'habitation (CCH). Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
… code de la construction et de l’habitation (CCH). Le programme d’intérêt général (PIG) est un programme …
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Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022
… code de la construction et de l'habitation (CCH).Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme …
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