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69 datasets for “canalisation”
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Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations de transport de matières dangereuses
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Canalisations de distribution de gaz de GRDF en Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 25 Nov 2024
Ensemble des canalisations en service du réseau de distribution de gaz exploité par GRDF
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L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050
DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025
Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche …
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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et rivières canalisées dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Apr 2019
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont …
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Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées dans l'agglomération troyenne
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Oct 2014
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées sur Troyes …
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Zones de pose liées aux servitudes de la catégorie A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Digues de protection contre les inondations et submersion et digues de canaux et de rivières canalisées (Ouvrages hydrauliques linéaires), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016
Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement …
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Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement …
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Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2020
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentée par un point - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… d'une digue de canaux et de rivières canalisées Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret …
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SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions …
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Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2024
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont …
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Protection des canalisations d'hydrocarbure génératrice de servitudes I1bis dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Oct 2017
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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drealnorm_comsupcana_p_r28
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Sept 2024
PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d …
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Communes contenant canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Apr 2026
Communes contenant des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement.
DDT Haute-VienneUpdated 8 Aug 2025
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019
… les «canalisations de transports de matières dangereuses en cours de connaissance» sont les canalisations soumises à autorisation qui …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019
… les «canalisations de transports de matières dangereuses connues» sont les canalisations qui ont fait l’objet de servitudes …
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