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509 datasets for “bureaux”
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Bureaux de vote de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpage de la ville en bureaux de vote Brest : mise à jour 1er janvier 2026 Gouesnou: Plougastel-Daoulas …
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Bureaux de vote de Brest à partir du 01/01/2026
Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026
Nouveau découpage de la ville de Brest en bureaux de vote qui rentrera en vigueur au 1er janvier …
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Perimetre_attention_agrement_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Perimetre_attention_renforce_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2026
… agrément relatives aux opérations d’immobilier d’entreprise (bureaux et locaux d’enseignement) en Île-de-France. Ces …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …
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Lieux de vote de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
lieux de vote pour les élections: Brest : mis à jour le 01/01/2026 Plougastel-Daoulas Gouesnou **Thématique …
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Ouvrages concédés des cultures marines dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 25 Jun 2020
Ouvrages concédés des cultures marines tels que ateliers, magasins, bureaux, terre-pleins, ... Date de mise à jour : 25 …
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Emprise Lieux de vote à partir du 01/01/2026
Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026
Regroupement des bureaux votant sur le même site. Ville de Brest Découpage en vigueur à partir du 01 …
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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 27 Jan 2022
… Elles sont principalement destinées aux bureaux d'étude des documents d'urbanisme pour incorporation à ces documents.
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300015 - "Baie de Morlaix" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300066 - "Baie de Saint Brieuc Est" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300023 - "Archipel des Glénan" - programme Cartham [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2026
… constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5202010 - "Plateau du Four" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300049 - "Dunes et Côtes de Trévignon" - programme Cartham [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300017 "Abers - Côte des légendes" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… Sont notamment concernés les locaux à usage de bureaux, commerces, artisanat, industrie, entrepôts, hébergement hôtelier et services publics …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300009 - "Côte de Granit rose-Sept-Iles" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300031 - "Ile de Groix" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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