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10 datasets for “branchement”

  1. data.gouv.fr

    Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 14 Feb 2022

    … la production d'eau potable, son transport via le réseau de canalisations, et sa distribution jusqu'au branchement …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jan 2024

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Jul 2022

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre

    DDT IndreUpdated 30 Sept 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans le département de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Oct 2014

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zone de compétence AEP infra-communal

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Oct 2026

    … de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“branchement” datasets · Open Data Finder