Search results for branchement
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10 datasets for “branchement”
- data.gouv.fr
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Feb 2022
… la production d'eau potable, son transport via le réseau de canalisations, et sa distribution jusqu'au branchement …
- INCONNU
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jan 2024
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …
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- WFS
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Jul 2022
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre
DDT IndreUpdated 30 Sept 2026
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones de compétence en AEP dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans le département de l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2026
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- data.gouv.fr
Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Oct 2014
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …
- MAPINFO TAB
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- data.gouv.fr
Zone de compétence AEP infra-communal
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Oct 2026
… de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI …
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