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18 datasets for “bosque”
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Bosquel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Mar 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Bosquel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Bosquel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère
DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023
… et inférieure ou égale à cinquante ares ; - les bosquets dont la surface est strictement supérieure à dix ares …
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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère
DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021
… et inférieure ou égale à cinquante ares ; - les bosquets dont la surface est strictement supérieure à dix ares …
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Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 28 Mar 2024
"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux boisés …
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BD HAIE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 27 Apr 2026
… o Les haies arborées ou non, les arbres alignés et les bosquets issus des surfaces non agricoles du …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 12 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région …
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Arrêté préfectoral de protection des biotopes en Région Ile de France
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Mar 2021
… biotopes tels que mares, marais, marécages, landes, dunes, bosquets, haies, pelouses et toute formation naturelle peu exploitée par …
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Bonnes Conditions Agro-Environnementales - Maintien des particularités topographiques (BCAE7) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 30 Dec 2020
N_BCAE7_2020_S_019 Bonnes Conditions Agro-Environnementales (BCAE) - Maintien des particularités topographiques (7) (haies, bosquets, mares …
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V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …
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EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …
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VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 10 Feb 2024
… moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …
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AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares). (Source : Ministère de l …
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Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 30 Oct 2026
… mares, des marécages, des marais, des haies, des bosquets, des landes, des dunes, des pelouses ou par toutes …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Biotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 3 Jul 2026
… Ces biotopes peuvent être constitués par des mares, des marécages, des marais, des haies, des bosquets, des landes …
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RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… On y retrouve des arbres, haies, bosquets, broussailles, forêts, murs, routes et bâtiments notamment. **RPG ZDH - Zones de …
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SCoT du Pays de Brest : Trame Verte et Bleue (Carte page 64 du DOO + A0 en annexe)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Les espaces de perméabilité favorables aux connexions écologiques regroupent des milieux naturels tels que des prairies, bosquets, haies …
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