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169 datasets for “bonne”
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Oliebestrijdingsgebieden uit het verdrag van Bonn 2006
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
Oliebestrijdingsgebieden uit het verdrag van Bonn 2006
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Dieptepolygonen_nz_bonn_2014
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
Polygonen van gelijke diepte op (een groot deel van) de Noordzee. Deze ploygonen zijn gegenereerd uit de bathemetrie …
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- data.overheid.nl
Wet Bonn
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
de wet is gebaseerd op het interventie verdrag (Brussel 1969 Trb. 1970, nr.196). Wanneer er een grote …
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Linéaire informatif du PLU de la commune de Bonneville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jan 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Point informatif du PLU de la commune de Bonneville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jan 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Bonneville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Bonneville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Informations surfaciques de la carte communale de Saint Jean de Bonneval
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées …
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
… bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces …
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- data.gov.au
Cancelled Public Plans - Bonne (LGATE-313)
LandgateUpdated 30 Sept 2026
This data set is an index of the cancelled Bonne (imperial) series of public plans within Western Australia …
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- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
- GEOJSON
- SHP
- FGDB
- +2
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PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) des EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012
DDT AveyronUpdated 25 Feb 2022
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 …
- INCONNU
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PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels des EAUX-BONNES (640204), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 14 Mar 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONNAC
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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Secteurs de la carte communale de Saint Jean de Bonneval
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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Cartes morphosédimentaires du secteur Fréhel - Rothéneuf (Source Bonnot-Courtois C. et al., 1984-1994) - Echelle : 1/10000 à 1/25000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Ces cartographies numériques du secteur Fréhel-Rothéneuf sont une compilation de cartes morpho-sédimentaires du secteur compris entre …
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R111-3 de Villard-Bonnot approuvé le 25/07/2013
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Plan local d'urbanisme de la commune de Bonneville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 14 Mar 2017
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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