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24 datasets for “bonifications”
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Périmètre de PPRN mouvements de terrain de Bonifacio
DDTM Corse-du-SudUpdated 5 Jul 2018
… l'élaboration du PPRN - mouvements de terrain de Bonifacio tel qu'il a été prescrit par arrêté préfectoral …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9402015 Bouches de Bonifacio, Iles des Moines (état 2008-2012) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des habitats marins sur le site Natura 2000 FR9402015 "Bouches de Bonifacio, Iles des Moines" réalisée par …
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Plan de prévention du risque mouvement de terrain de Bonifacio
DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9400591 Plateau de Pertusato / Bonifacio et Iles Lavezzi (état 1997-2012) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des habitats marins sur le site Natura 2000 FR9400591 "Plateau de Pertusato / Bonifacio et Iles Lavezzi" réalisée …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9402015 Bouches de Bonifacio, Iles des Moines (état 1997-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des habitats marins sur le site Natura 2000 FR9402015 "Bouches de Bonifacio, Iles des Moines" réalisée par …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9400591 Plateau de Pertusato / Bonifacio et Iles Lavezzi (état 1997-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des habitats marins sur le site Natura 2000 FR9400591 "Plateau de Pertusato / Bonifacio et Iles Lavezzi" réalisée …
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Zone d'aléa Mouvement de terrain - commune de Bonifacio
DDTM Corse-du-SudUpdated 17 Jun 2019
… aléa mouvements de terrain sur différents secteurs de Bonifacio : - une étude multi aléas (mvt et hydrau en 2013 …
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Zone d'aléa des bassins versants de Valle et du vallon Saint Julien - commune de Bonifacio
DDTM Corse-du-SudUpdated 13 May 2019
… du vallon Saint Julien sur la commune de Bonifacio. La carte d'aléas est le résultat de l …
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Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Corse du Sud - Zones mobiles et plages
DDTM Corse-du-SudUpdated 14 Jun 2021
… de l'IGN (attention, dans le goulet de Bonifacio en raison d'erreur sur les données LIDAR, c …
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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024
… majoration de dotation globale de fonctionnement avec une bonification de 30 % de la fraction bourg-centre et de …
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
… majoration de dotation globale de fonctionnement avec une bonification de 30 % de la fraction bourg-centre et de …
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12ème programme d'interventions : zonage baignade
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage tension quantitative en irrigation
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage vulnérabilité des captages prioritaires
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage restauration écologique cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage rétablissement de continuité cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'élevage en prairie
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence ; des critères …
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