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282 datasets for “avertissements”
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Communes éligibles au service d'avertissement Vigicrue flash en 2019 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020
L_COMMUNES_VIGICRUEFLASH_2019_S_000 Couche des communes éligibles au service automatique d’avertissement de crue soudaine …
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Communes ayant un abonnement APIC et Vigicrues Flash dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2026
… L'abonnement APIC (Avertissement Pluies Intenses à l'échelle des Communes) permet aux communes en premier lieu d …
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Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 25 Apr 2022
… Emprise des cavités souterraines en Pas-de-Calais Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la …
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Digues en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 2 Aug 2019
… Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire. AVERTISSEMENT : compte tenu du reclassement en cours des digues en …
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Cavités et carrières souterraines (CCS) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Apr 2022
… cavités et carrières souterraines non minières (BRGM 62) Avertissement : Les cavités et carrières sur le territoire de la …
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Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
DDT DrômeUpdated 30 Dec 2019
… rapport de présentation, différents règlements, ...) sous format PDF. Avertissement : Cette version ne constitue pas un document opposable aux …
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Inventaire des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Dec 2020
… et en fera une mise à jour annuelle. Avertissement : La Police de l'eau s'applique sur toutes …
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Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
… sur le cadastre) ; \- l'alimentation par une source. **AVERTISSEMENT :** les informations à lire impérativement avant consultation de cette …
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Habitats naturels et semi-naturels dominés des mosaïques des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Jul 2026
… en Auvergne-Rhône-Alpes est soumise à des avertissements d'usage. Merci d'en prendre impérativement connaissance à …
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Habitats naturels et semi-naturels (uniquement les dominants en cas de mosaïques) des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Jul 2026
… en Auvergne-Rhône-Alpes est soumise à des avertissements d'usage. Merci d'en prendre impérativement connaissance à …
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Secteurs affectés par le bruit ferroviaire dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 Sept 2025
… trafic journalier moyen est supérieur à 100 autobus ; AVERTISSEMENT : Seuls les documents annexés aux arrêtés préfectoraux font foi …
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Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 Sept 2025
… trafic journalier moyen est supérieur à 100 autobus ; AVERTISSEMENT : Seuls les documents annexés aux arrêtés préfectoraux font foi …
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Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2025
… périmètres des SAGE est sage_type_perimetre_etat Avertissement sur les périmètres des SAGE : seuls les arrêtés de …
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PPR ARESSY (64DDTM20120001) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) d4Aressy (64029), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRN-PPRI) de OUSSE (64439), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 8 Aug 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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PPR ARBUS (64DDTM19970002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Arbus (64037), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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PPR LEE (64DDTM19970010) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Lée (64329), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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PPR NOUSTY (64DDTM19970011) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Nousty (64419), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) des EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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PPR LABASTIDE-CEZERACQ (64DDTM19970009) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Labastide-Cézéracq (64288), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
… d'exposition aux risques pour les PPR approuvés. Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au …
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