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20 datasets for “avap”
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Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Perspective sur les points émergeants **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **ATEUR [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Elements surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… patrimonial Monument historique Patrimoine arboré Périmètre de l'AVAP Site mutable Site stratégique Tracé des fortifications **Thématique **Urbanisme …
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Alignement urbain majeur Ensemble architectural ou urbain de qualité Mur de clôture ou grille Passage avec emmarchement, rampes …
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Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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SPR (hors Brest métropole) - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …
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SPR (hors Brest métropole) - Eléments surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… les travaux en AVAP -Art. L. 642-8 : la transformation des ZPPAUP en AVAP lien vers les articles …
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AC4 sites patrimoniaux remarquables
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2021
… catégorie AC4 sites patrimoniaux remarquables (Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (avap) ou sites patrimoniaux
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la …
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Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR …
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Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022
… en covisibilité d’un monument historique, dans les AVAP ou ZPPAUP, dans les sites inscrits ou classés, dans …
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