Skip to content
Open Data Finder

Search results for attente

FiltersWMS

331 datasets for “attente”

  1. data.gouv.fr

    Perimetre_attention_agrement_bureaux

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018

    L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Perimetre_attention_renforce_bureaux

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018

    L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2026

    Cette couche représente les périmètres d’attention définis par l’État pour l’instruction des demandes d’agrément …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gov.uk

    Locally Listed Buildings

    Eastleigh Borough CouncilUpdated 19 Jun 2026

    … Placing buildings on the local list draws attention to their local importance.

    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024

    … très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214_17 1 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Nov 2017

    ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …

    • ZIP
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024

    … L214_17 2 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016

    … Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Réservoirs Biologiques en Auvergne-Rhône Alpes SDAGE 2022-2027

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 May 2024

    … Alpes suite aux travaux du SDAGE 2022-2027 . ATTENTION, sur le bassin Loire Bretagne, le tracé est exhaustif …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 18 Feb 2021

    Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817 Attention : cette couche contient également les cours …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Digues de protection contre les inondations et submersion et digues de canaux et de rivières canalisées (Ouvrages hydrauliques linéaires), en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016

    … Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026

    … les chenaux d'accès et les zones d'attente et de mouillage (Code des transports - Article L5331-1).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Paysages à petite échelle

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021

    … Une attention particulière est à porter vis à vis du risque de surplomb.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … PLU des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Corse du Sud - Zones mobiles et plages

    DDTM Corse-du-SudUpdated 14 Jun 2021

    … limite basse du LIDAR 2013 de l'IGN (attention, dans le goulet de Bonifacio en raison d'erreur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2

    DDTM GirondeUpdated 8 Sept 2026

    … l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées. Attention, le champs "parcelle c", qui identifie les numéros des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    DONNEE : Scan 25 IGN 2005 - CIGAL

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … géoréférencées, sans surcharge, ni indication directe de géoréférencement. Attention, ces dalles n'ont pas toutes la même date …

    • WMS
“attente” datasets · Open Data Finder