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331 datasets for “attente”
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Perimetre_attention_agrement_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Perimetre_attention_renforce_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2026
Cette couche représente les périmètres d’attention définis par l’État pour l’instruction des demandes d’agrément …
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Locally Listed Buildings
Eastleigh Borough CouncilUpdated 19 Jun 2026
… Placing buildings on the local list draws attention to their local importance.
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Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024
… très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214_17 1 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée …
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Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Cantal
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Nov 2017
ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale …
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Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024
… L214_17 2 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et …
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Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016
… Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …
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Réservoirs Biologiques en Auvergne-Rhône Alpes SDAGE 2022-2027
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 May 2024
… Alpes suite aux travaux du SDAGE 2022-2027 . ATTENTION, sur le bassin Loire Bretagne, le tracé est exhaustif …
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Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 18 Feb 2021
Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817 Attention : cette couche contient également les cours …
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Digues de protection contre les inondations et submersion et digues de canaux et de rivières canalisées (Ouvrages hydrauliques linéaires), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2016
… Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec …
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Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
… les chenaux d'accès et les zones d'attente et de mouillage (Code des transports - Article L5331-1).
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État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …
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Paysages à petite échelle
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021
… Une attention particulière est à porter vis à vis du risque de surplomb.
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État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… PLU des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …
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Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …
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Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une …
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Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Corse du Sud - Zones mobiles et plages
DDTM Corse-du-SudUpdated 14 Jun 2021
… limite basse du LIDAR 2013 de l'IGN (attention, dans le goulet de Bonifacio en raison d'erreur …
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ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
DDTM GirondeUpdated 8 Sept 2026
… l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées. Attention, le champs "parcelle c", qui identifie les numéros des …
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DONNEE : Scan 25 IGN 2005 - CIGAL
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… géoréférencées, sans surcharge, ni indication directe de géoréférencement. Attention, ces dalles n'ont pas toutes la même date …
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