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459 datasets for “assurances”

  1. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue - connexions à assurer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Environnement PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) Le principe …

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  2. data.gouv.fr

    Corridors interrégionaux assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 22 Mar 2024

    "Les corridors interrégionaux correspondent aux liaisons écologiques identifiées avec les régions administratives voisines et contribuent à la cohérence …

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  3. data.gouv.fr

    Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024

    … Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …

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  4. data.gouv.fr

    Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024

    … Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …

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  5. data.gouv.fr

    Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024

    … Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …

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  6. data.gouv.fr

    Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024

    … Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …

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  7. data.gouv.fr

    Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024

    … Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur …

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  8. data.gouv.fr

    Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp

    DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026

    La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026

    … le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite …

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  10. data.gouv.fr

    Assainissement dans les hautes pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 23 Nov 2023

    Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs assurant l'assainissement dans le département des hautes pyrénées …

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  11. data.gouv.fr

    Structures labellisées France services dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Jan 2026

    … le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite …

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  12. data.gouv.fr

    Centres instructeurs ADS - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025

    … Cette répartition découle d'une évolution progressive de la gestion administrative de l'urbanisme (auparavant assurée par la …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Diffusion des demandes d'extractions de données dans le cadre du SINP Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 4 Feb 2022

    La DREAL Occitanie assure à titre expérimental depuis janvier 2017 le rôle de point d'accès centralisé pour …

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  14. data.gouv.fr

    Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021

    Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …

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  15. data.gouv.fr

    Lignes du Seine-et-Marne Express

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 17 Apr 2024

    Seine-et-Marne Express (SEM) est un service de bus qui assure des liaisons entre les principaux pôles …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.

    DDT OiseUpdated 18 Sept 2020

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …

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  17. data.gouv.fr

    Routes à grande circulation (60)

    DDT OiseUpdated 28 Oct 2021

    … elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et justifient des règles particulières en matière de police …

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  18. data.gouv.fr

    Points d'accueil écoute jeunes en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    … Il s'agit d'un service de 1ère écoute, assurant un accueil inconditionnel, anonyme et gratuit des jeunes …

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  19. data.gouv.fr

    Délégations territoriales en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Au cœur des enjeux de développement durable, ils assurent la transversalité nécessaire entre les différents champs d'intervention …

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  20. data.gouv.fr

    Territoires couverts et activité des points d'accueil écoute jeunes en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    … Il s'agit d'un service de 1ère écoute, assurant un accueil inconditionnel, anonyme et gratuit des jeunes …

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