Search results for assolement
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17 datasets for “assolement”
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Principaux assolements de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
La surface des assolements de Bretagne (maïs, prairies, légumes et céréales) est déterminée pour chaque zonage identifié dans …
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Evolution des principaux assolements de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Les évolutions d'assolement sont estimées pour différents zonages d'EQUINOXE. Ces données sont extraites du registre parcellaire …
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Couche de l'occupation du sol sur les aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 18 Feb 2025
Couche de l'occupation du sol sur les aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle
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EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT IndreUpdated 19 May 2015
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 22 Jul 2021
… 12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement. Dernière modification : juillet 2021
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Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 10 Aug 2026
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Apr 2011
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Oct 2025
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 Sept 2020
… relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement. ATTENTION : Cette donnée ne présente qu'une petite partie …
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2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT TarnUpdated 18 Jun 2022
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau retenus au titre de la BCAE et de la conditionnalité en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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Cours d'eau retenus au titre des BCAE (conditionnalité des aides PAC) dans le département du Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Jul 2018
… 10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
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