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2,193 datasets for “associations”

  1. data.gouv.fr

    Périmètres Associations Foncier de Remembrement (AFR) - département du NORD(59)

    DDTM NordUpdated 12 Apr 2021

    Délimitation des AFR (Association Foncière de Rembrement)

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  2. data.gouv.fr

    Les gares associées aux RER, Métro, TCSP, TZEN, TTME desservant l'Essonne.

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 26 Jun 2021

    Les gares associées aux RER, Métro, TCSP, TZEN, TTME desservant l'Essonne.

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  3. data.gouv.fr

    Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 May 2022

    Couche des communes associées ou déléguées appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Ces communes ont fusionnées …

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024

    Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres associés aux mesures Plan d'Action Régional nitrates en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Jan 2025

    Périmètres géographiques associés aux mesures environnementales du plan d'action régional nitrates en Bretagne. Cette donnée décrit les …

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  6. data.gouv.fr

    Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 23 Jan 2026

    Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle …

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  7. BC Data Catalogue

    Energy Regulator Associated and Ancillary Applications

    British Columbia Energy RegulatorUpdated 13 Nov 2026

    Proposed applications for Canada Energy Regulator (CER) related ancillary features and Energy Resources Activities Act (ERAA) associated oil …

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  8. BC Data Catalogue

    Energy Regulator Associated and Ancillary Permits

    British Columbia Energy RegulatorUpdated 13 Nov 2026

    … Act (ERAA) associated oil and gas activities collected on or after October 30, 2006. Associated energy activities are …

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  9. Open Government Canada

    Energy Regulator Associated and Ancillary Applications

    Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 21 Oct 2026

    Proposed applications for Canada Energy Regulator (CER) related ancillary features and Energy Resources Activities Act (ERAA) associated oil …

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  10. Open Government Canada

    Energy Regulator Associated and Ancillary Permits

    Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 21 Oct 2026

    … Act (ERAA) associated oil and gas activities collected on or after October 30, 2006. Associated energy activities are …

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  11. data.gouv.fr

    Lieux dits associés aux départs de feux en Corse du sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2023

    Lieux dits associés aux départs de feux en Corse du sud. Pour faciliter la localisation des départs de …

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  12. data.gouv.fr

    Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental

    DDT VaucluseUpdated 24 Apr 2026

    … Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations hydrométriques de référence auxquelles sont associés des débits seuils déclenchant …

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  13. data.gouv.fr

    Carte des habitats intertidaux de la baie de Plouharnel sur le site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées (2004) [Partie 1/3]

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … baie de Plouharnel couvre une partie du site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées.

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  14. data.gouv.fr

    Carte des habitats intertidaux de la baie de Plouharnel sur le site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées (2004) [Partie 3/3 : les aménagements humains]

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … couvre une partie du site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées [Partie 1/3].

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  15. data.gouv.fr

    AFP : Périmètres des associations foncières pastorales - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022

    Les associations foncières pastorales ont pour objectif de maintenir l'activité pastorale sur tout ou partie de leur …

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  16. data.gouv.fr

    Carte des habitats intertidaux de la baie de Plouharnel sur le site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées (2004) [Partie 2/3 : la végétation des falaises, dunes, marais, prés salés et fourrés maritimes]

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … couvre une partie du site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées [Partie 1/3].

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  17. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type A d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  18. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type A d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Mar 2023

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  19. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  20. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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