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39 datasets for “assemblee”
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Incendie de Forêt dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Aug 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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- N3BC49FA9C45842C894D03A0FA48EDAE6
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- N20E500B2A1C949F9AA2D86F879936B0E
- NEC74DB0A9440404C8088B6E4E27A0E98
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention du Risque Inondation dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 21 Oct 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Mouvement Terrain (PPRMVT) dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Mar 2026
Table assemblée relative au PPR Mouvement de terrain (MT), Séisme (S) et Séisme Mouvement de Terrain (SMVT). Pour …
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Argiles dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jul 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Jan 2026
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Carte de Cassini – exemplaire dit « de Marie-Antoinette »
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Feb 2026
… Formée d’environ 180 feuilles assemblées, elle offre une vue globale de la France dans ses limites d …
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DONNEES - Couvertures images SPOT hiver 2008 Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les différentes scènes ont été assemblées en mosaiques puis découpées en dalles de 10 x 10 km.
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DONNEES - Couvertures images SPOT automne 2007 Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Les différentes scènes ont été assemblées en mosaiques puis découpées en dalles de 10 x 10 km.
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Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Feb 2015
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille …
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Circonscriptions législatives - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Jan 2015
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus …
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Circonscriptions législatives de la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus …
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Cadastre napoléonien
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées, nettoyées, géoréférencées et assemblées dans le …
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BD ORTHO® Historique
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 15 Oct 2026
La BD ORTHO® Historique est une collection d’ortho images historiques géoréférencées numérisées et assemblées à partir des …
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Assemblage de l’ensemble des zones de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017
… Ces tables de surface (zones inondées) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la Corrèze. L …
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Assemblage de l’ensemble des lignes de hauteurs de submersion fournies par le Service de Prévision des Crues de la Dordogne (SPC) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017
… Ces tables d'isobathes (contours de zone inondable) ont été assemblées pour obtenir une vision globale sur la …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL (BD ORTHO IGN 2007) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… 2007 orthorectifiée en projection Lambert II étendue puis assemblée. Elle couvre l'ensemble de la Région Alsace. La …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL (BD ORTHO IGN 2002) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… 2002 orthorectifiée en projection Lambert II étendue puis assemblée. Elle couvre l'ensemble de la Région Alsace. La …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… été 2015 orthorectifiée en projection Lambert 93 puis assemblée. Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin …
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Circonscriptions législatives du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus …
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