Search results for artisan
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1,854 datasets for “artisan”
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètres du PASS commerce et artisanat. Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise …
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- SHP
- ARCGIS
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
… Elle facilite l’adaptation et la modernisation des parcs de logements et de locaux commerciaux et artisanaux, et …
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- WFS
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Périmètre des Zones d’Activité Economiques (ZAE) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 10 Feb 2026
Périmètre des ZAE en Haute-Savoie intégrant l’ensemble des zones d’activités artisanales, industrielles, commerciales, services, mixtes …
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- data.gov.au
Interphone Pty Ltd - Fremantle WA - Anticipatory notice -May 2026
SIP Register - Interphone Pty LtdUpdated 19 Jun 2026
… Muse, Artisan Place, Fremantle, WA 6160 Contract date: 1/05/2026 Infrastructure to be installed: FTTP – (Fibre To …
- ZIP MAPINFO
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- GEOJSON
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Projets d’aménagements et d’équipements à vocation touristique en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 16 Mar 2022
… naturels – OGS, PNR, randonnées douces...-, patrimoniaux, industriels ou artisanaux par exemple). Les objets sont numérisées à l'écran …
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Zone réglementée du PPRNI de l'agglomération mancelle
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 Sept 2020
… ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Zones urbanisées
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2022
… cimetières, etc.), infrastructures (réseau ferré et routier), zones d'activités industrielles, commerciales et artisanales, tertiaires, et exploitations agricoles.
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Directive paysagère des Alpilles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… ou comme témoins de modes de vie et d’habitats ou d’activités industrielles, artisanales, agricoles et forestières ».
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
… du parc de logements, de locaux commerciaux et artisanaux, et plus globalement le tissu urbain, pour créer un …
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Recensement de la population en Bretagne - Structure de la population
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
… 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d’entreprise 3 Cadres et professions intellectuelles supérieures 4 Professions …
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Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Mar 2026
… Une entité qui - regroupe plusieurs entreprises artisanales, industrielles ou commerciales, - dont le contour est défini par une ou …
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Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Aug 2026
… l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la …
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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Grand Est
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… Il s’agit donc de diviser des polygones de type « activité » en des polygones plus précis (commerce, artisanat …
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- CSV
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Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 5 Mar 2026
… parc de logements et de locaux commerciaux et artisanaux ainsi que le tissu urbain de ce territoire pour …
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Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… Sont notamment concernés les locaux à usage de bureaux, commerces, artisanat, industrie, entrepôts, hébergement hôtelier et services publics …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) de Saint-Malo - Ille-et-Vilaine (35).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2017
… ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver …
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Sites d'activité économique - Tarn
DDT TarnUpdated 22 Oct 2026
Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales. Millésime 2026. La table contient …
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Secteurs de la carte communale Fralignes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 28 Jul 2015
… définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …
- MAPINFO TAB
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Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2026
… l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la …
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Secteurs de la carte communale de Baroville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Aug 2015
… définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …
- MAPINFO TAB
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