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12 datasets for “apaisee”

  1. data.gouv.fr

    Espaces de circulation apaisée

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Espaces de circulation apaisée Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé …

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  2. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de …

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  3. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau non classé liste 1 et non classé liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    … du plan national d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d …

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  4. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de …

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  6. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de …

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  7. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2023

    … cadre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d …

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  8. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne situés en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … plan d’action pour une mise en œuvre apaisée de la continuité écologique (PAPARCE). L’action 1 visait …

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  9. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée concernant la restauration de la continuité écologique pour le cycle 2022-2027

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2025

    … Le Plan national d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020

    … Il s’agit d’un accord contractuel établi en référence au plan d’action pour une politique apaisée …

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  11. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse (période 2019-2027)

    DREAL Grand EstUpdated 2 Mar 2022

    … Afin de les dépasser, un nouveau plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité …

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  12. data.gouv.fr

    Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse (période 2019-2027)

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jan 2021

    … Afin de les dépasser, un nouveau plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité …

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