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20 datasets for “aot”
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Délimitation des Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Fluvial de l'Allier et du Cher, dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 9 Mar 2023
… Ces autorisations, donnant lieu à redevance, sont accordées aux pétitionnaires par arrêté préfectoral d'Occupation Temporaire (AOT).
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Gabions (points)
DDTM MancheUpdated 22 Jun 2022
… DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
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Gabion (surfaces)
DDTM MancheUpdated 22 Jun 2022
… maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
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Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient …
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Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
Les occupations du domaine public maritimes sont régies par l’article L-2122-1 du Code Général de …
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Données maillées représentant l'intensité de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …
- WWW:LINK
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- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
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Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 24 Mar 2022
Mouillages individuels d'Ille-et-Vilaine déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)
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Mouillages individuels déclarés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026
Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …
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Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …
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Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… Regroupées dans 76 zones le long du littoral, ces AOT, comme toute occupation des dépendances du domaine public …
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Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.
DDT OiseUpdated 18 Sept 2020
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …
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Données descriptives de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2018
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Données vectorielles surfaciques regroupant les localisations et/ou les emprises des zones de mouillages aot et non autorisées …
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Données descriptives (carroyage 1' x 1') de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2018
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Données vectorielles surfaciques regroupant les localisations et/ou les emprises des zones de mouillages aot et non autorisées …
- GEOPACKAGE - GPKG
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Tracé réel du câble du Site d'Expérimentation en Mer de Récupération d’Énergie des Vagues en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Apr 2013
… Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et …
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Les Autorités Organisatrices de la Mobilité dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Nov 2019
L'ancienne Autorité Organisatrice de Transport Urbain (AOTU) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), depuis l …
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Données descriptives des mouillages permanents sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… des sites, le gestionnaire, la date de l'AOT, sa durée, son échéance, le type de mouillage et …
- GEOPACKAGE - GPKG
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Projet du site d'expérimentation en mer de récupération d'énergie des vagues en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Feb 2021
… Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et …
- INCONNU
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PDU : Plan de déplacement urbain – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 30 Oct 2019
… Il est élaboré par l'autorité organisatrice du transport urbain (AOTU) et approuvé après consultation des personnes publiques …
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Ouvrages et travaux autorisés et mis en œuvre dans le Var pour lutter contre et/ou palier les effets de l’érosion du trait de côte
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 24 Mar 2020
… autorisation, déclarations, porter-à-connaissance) - des demandes d’AOT, des dossiers de concession d’utilisation du DPM, - des …
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Mouillage en Bretagne et dans les Pays de Loire : étude de la fréquentation et de la pression sur les herbiers de zostère dans 13 secteurs à partir d'imagerie aérienne et satellitaire (2018-2022) (Points, Polygones)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les périmètres de mouillage organisé (port, ZMEL ou AOT) nécessaires aux analyses. Quatre jeux de données géoréférencés ont …
- OGC:OWS-C
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