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7 datasets for “annonces”
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L_ZAD2020_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 5 Nov 2020
… d’aménagement et ainsi d’éviter que l’annonce de ce projet ne provoque une envolée des prix
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Nouvelle-Aquitaine : Bassin Gironde-Adour-Dordogne : Service de Prévision des Crues Gironde Adour Dordogne (SPC GAD) - Périmètre
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 Jul 2018
… L'annonce des crues est réglementée par les arrêtés interministériels du 27 février 1984 qui définissent le rôle …
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Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025
… En décembre dernier, les noms des 2458 villages labellisés ont été annoncés par la ministre déléguée chargée des …
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France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Nov 2024
… Cette entrée en vigueur concrétise le 4e volet du plan France Ruralités qui avait été annoncé le 15 …
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Les contrats de ruralité dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Oct 2019
… de mise en œuvre des contrats de ruralité, annoncés par le Premier ministre lors du 3e comité interministériel …
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[DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020
… lancement des appels à projets, annonce des palmarès, etc.), les rencontres des correspondants Ville durable des services déconcentrés …
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Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015
… d’aménagement et ainsi d’éviter que l’annonce de ce projet ne provoque une envolée des prix …
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