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7 datasets for “annonces”

  1. data.gouv.fr

    L_ZAD2020_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 5 Nov 2020

    … d’aménagement et ainsi d’éviter que l’annonce de ce projet ne provoque une envolée des prix

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  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Bassin Gironde-Adour-Dordogne : Service de Prévision des Crues Gironde Adour Dordogne (SPC GAD) - Périmètre

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 Jul 2018

    … L'annonce des crues est réglementée par les arrêtés interministériels du 27 février 1984 qui définissent le rôle …

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  3. data.gouv.fr

    Villages d'avenir dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025

    … En décembre dernier, les noms des 2458 villages labellisés ont été annoncés par la ministre déléguée chargée des …

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  4. data.gouv.fr

    France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Nov 2024

    … Cette entrée en vigueur concrétise le 4e volet du plan France Ruralités qui avait été annoncé le 15 …

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  5. data.gouv.fr

    Les contrats de ruralité dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Oct 2019

    … de mise en œuvre des contrats de ruralité, annoncés par le Premier ministre lors du 3e comité interministériel …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020

    … lancement des appels à projets, annonce des palmarès, etc.), les rencontres des correspondants Ville durable des services déconcentrés …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    … d’aménagement et ainsi d’éviter que l’annonce de ce projet ne provoque une envolée des prix …

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