Search results for administrative interval
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31 datasets for “administrative interval”
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Quartiers de veille active
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètre des quartiers de veille active - définition état **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de brest **Créateur **Santé [**Fiche …
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12ème programme d'interventions : zonage baignade
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage tension quantitative en irrigation
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage vulnérabilité des captages prioritaires
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage restauration écologique cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage rétablissement de continuité cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'élevage en prairie
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'agriculture en zones humides
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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Quartiers de veille
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Secteurs définis par la ville de Brest en complément des quartiers politique de la ville afin d'orienter …
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- ARCGIS
- SHP
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Délégations territoriales en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Au cœur des enjeux de développement durable, ils assurent la transversalité nécessaire entre les différents champs d'intervention …
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- WFS
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CARE : contrats d'action pour la ressource en eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 13 May 2025
Dans le cadre du 12e Programme d'Interventions 2025-2030, le renforcement de la contractualisation avec les territoires …
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Zones urbaines sensibles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Les trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'ordre fiscal et social …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Concession du Domaine Publique Maritime (DPM) attribuée au Parc Marin de la Côte Bleue (PMCB)- Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Mar 2022
… Elle correspond à la zone d’intervention du Parc Marin sur l’ensemble du territoire maritime de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Open Government Canada
Multi-Spectral Clear-Sky Composites of AVHRR Channels (1 - 5) Over Canada at 1 km Spatial Resolution and 10-Day Intervals Since January, 1985
Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 14 Oct 2026
… Data collected by the AVHRR instrument on board the National Oceanic and Atmospheric Administration (NOAA) 9,11,14 …
- JSON
- COG
- WMS
- data.gouv.fr
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 23 Aug 2022
Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités …
- WMS
- data.gouv.fr
BD FORET version 2
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2015
… développement durable (gestion, incendie, ressource, approvisionnement, certification…) et intervient en appui de divers projets (aménagement du territoire, évaluation …
- WMS
- data.gouv.fr
Identification des cours d’eau - Tarn - Août 2026
DDT TarnUpdated 5 Aug 2026
… si une intervention sur celui-ci (installations, ouvrages, travaux, activités…) est soumise à une procédure administrative de police …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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