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12 datasets for “adhesion”

  1. data.gouv.fr

    N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Oct 2023

    copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 …

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  2. data.gouv.fr

    Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024

    Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts. Ce périmètre concerne les communes adhérentes ou pouvant adhérer …

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  3. data.gouv.fr

    Coeur de parc national et Aire d'Adhésion de Parc National en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 8 May 2026

    … le coeur de parc et une aire d'adhésion.Les coeurs de parc national sont définis comme les …

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  4. data.gouv.fr

    Parc national composé de son cœur de parc et de son aire d’adhésion en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2026

    … L'aire d'adhésion est déterminée par l'adhésion effective des communes (tandis que le décret de création …

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  5. data.gouv.fr

    Aire d'Adhésion au Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … à protéger (anciennement « zone centrale ») ; - Une aire d'adhésion définie comme tout ou partie du territoire des communes …

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  6. data.gouv.fr

    Aire Optimale d'Adhésion du Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … à protéger (anciennement « zone centrale ») ; - Une aire d'adhésion définie comme tout ou partie du territoire des communes …

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  7. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 26 Sept 2024

    … L'aire d'adhésion est déterminée par l'adhésion effective des communes (tandis que le décret de création …

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  8. data.gouv.fr

    Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Jun 2024

    … analyse complète de la faisabilité ni de l'adhésion du territoire. Leur périmètre est indicatif et identifie de …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de Cœur du Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … à protéger (anciennement « zone centrale ») ; - Une aire d'adhésion définie comme tout ou partie du territoire des communes …

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  10. data.gouv.fr

    Projet de Réserve Intégrale du Parc National de Forêts calé sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … à protéger (anciennement « zone centrale ») ; - Une aire d'adhésion définie comme tout ou partie du territoire des communes …

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  11. data.gouv.fr

    Masque Forêt pour le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Oct 2025

    … emprises géographiques comme par exemple l’aire d’adhésion d’un parc naturel régional. Source : IGN/MASA Millésime …

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  12. data.gouv.fr

    Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022

    … dans les communes situées dans l'aire d'adhésion d'un parc national. Le RLP est élaboré, révisé …

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