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74 datasets for “adherent”
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Syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée eau
DDTM VendéeUpdated 3 Nov 2016
Périmètre des syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée EAU
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Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Information concernant les services numériques proposés sur la plateforme Mégalis et activés par les organismes adhérents. Cela concerne …
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Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent …
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Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime - Communes adhérentes à un PTU
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 May 2019
Communes du département de la Charente-Maritime adhérentes à un PTU. Un périmètre de transports urbains concerne le …
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Périmètres des syndicats de rivière
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
Périmètre des syndicats adhérents au SMMAR. La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs …
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Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023
… en syndicats mixtes de bassin versant, dont les adhérents sont, pour les communes listées par les statuts, les …
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017
… Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement …
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- Data.NSW
Environmental Planning Instrument - Drinking Water Catchment
NSW Department of Planning, Housing and InfrastructureUpdated 1 Oct 2026
… Development in the Drinking water catchment land must adhere to local provisions clause within the LEP or per …
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- TXT
- JSON
- data.gov.au
Environmental Planning Instrument - Drinking Water Catchment
NSW Department of Planning, Housing and InfrastructureUpdated 12 Nov 2025
… Development in the Drinking water catchment land must adhere to local provisions clause within the LEP or per …
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- ARCGIS REST SERVICE
- WFS
- TXT
- JSON
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Syndicats mixtes dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Jan 2021
… collectivités territoriales et un syndicat mixte ne peut adhérer à un autre syndicat mixte que dans des cas …
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Aire optimal d'adhésion du parc national des forêts
DDT Haute-MarneUpdated 1 Aug 2024
… Ce périmètre concerne les communes adhérentes ou pouvant adhérer à la charte du parc national de forêts. Les …
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Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… Garonne) et de l'ensemble des communes (BD Topo) adhérentes à l'intercommunalité compétente en aménagement de rivières.
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
… cours de validité, ou dont le propriétaire a adhéré à un règlement type de gestion (RTG), ou de …
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Intercommunalité : Zones de compétence en Assainissement
DDT IndreUpdated 8 Jan 2026
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Apr 2025
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Feb 2022
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de lui déléguer cette compétence, la déléguer à un autre …
- INCONNU
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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Zones RAMSAR en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 28 Apr 2023
… La France est adhérente à la Convention depuis octobre 1986. Les zones humides concernées doivent avoir une importance …
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