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231 datasets for “acteur”

  1. data.gouv.fr

    Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024

    … acteurs de l'urbanisme, du foncier, et de la protection de l'environnement - fournir une information aux acteurs …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Sept 2017

    … équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont …

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  3. data.gouv.fr

    Plans paysages des Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 May 2020

    … volontaire, portée par une collectivité qui invite les acteurs de son territoire à repenser la manière de concevoir …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Diffusion des demandes d'extractions de données dans le cadre du SINP Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 4 Feb 2022

    … A la demande des acteurs producteurs et têtes de réseau du SINP régional une des contreparties de cette …

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  5. data.gouv.fr

    Cours d'eau validés police de l'eau

    DDT ArdennesUpdated 6 Nov 2026

    … Pour caractériser les cours d’eau, les services de l’État, en collaboration avec les acteurs locaux, se …

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  6. data.gouv.fr

    Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 May 2021

    … Elle repose sur une démarche de concertation entre les acteurs concernés par la forêt et la filière bois …

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  7. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Aug 2024

    Une autorité organisatrice de la mobilité est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur …

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  8. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 19 May 2026

    … Le SAGE est un document élaboré par les acteurs locaux (élus, usagers, associations, représentants de l'Etat...) réunis …

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  9. data.gouv.fr

    Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018

    … Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le plan Action cœur de ville …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021

    … 2021-2022) d'associer les territoires (collectivités territoriales, acteurs socio-économiques, associations, habitants) au plan de relance. - Il …

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  11. data.gouv.fr

    Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques

    DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024

    … La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de l’urbanisme souhaitant connâitre ces contraintes sur un …

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  12. data.gouv.fr

    Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau

    DDTM VendéeUpdated 18 Aug 2026

    … la loi sur l’eau et constitue la référence pour tous les acteurs du territoire, collectivités, agriculteurs, particuliers...

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  13. data.gouv.fr

    Périmètres des pays en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017

    … C'est un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités …

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  14. data.gouv.fr

    N_AGENDA_21_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019

    … C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population et les acteurs locaux …

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  15. data.gouv.fr

    Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … les politiques régionales en lien direct avec les acteurs locaux. Ce nouveau mode d’animation des services régionaux …

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  16. data.gouv.fr

    Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017

    … de ces sites, fournir des informations utiles aux acteurs de l'urbanisme, du foncier et de la protection …

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  17. data.gouv.fr

    Arbres plantés

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … verts dans le but d'identifier les différents acteurs qui interviennent sur les chantiers, mais aussi les arbres …

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  18. data.gouv.fr

    N_POLICE_EAU_L_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019

    … nécessairement multidisciplinaire et transversale, et concerne de nombreux acteurs et usagers. Elle s’appuie sur des réseaux d …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre du dispositif "Coeur de ville"

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 5 Feb 2019

    … Il s'agit d'un dispositif lancé par l'Etat en 2018 et destiné à inciter les acteurs …

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  20. data.gouv.fr

    Contour des aquifères prioritaires – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023

    … À ce titre, elles nécessitent une vigilance particulière de tous les acteurs.

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