Search results for acteur
FiltersWMS
231 datasets for “acteur”
- data.gouv.fr
Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024
… acteurs de l'urbanisme, du foncier, et de la protection de l'environnement - fournir une information aux acteurs …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Sept 2017
… équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plans paysages des Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 May 2020
… volontaire, portée par une collectivité qui invite les acteurs de son territoire à repenser la manière de concevoir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Diffusion des demandes d'extractions de données dans le cadre du SINP Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 4 Feb 2022
… A la demande des acteurs producteurs et têtes de réseau du SINP régional une des contreparties de cette …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau validés police de l'eau
DDT ArdennesUpdated 6 Nov 2026
… Pour caractériser les cours d’eau, les services de l’État, en collaboration avec les acteurs locaux, se …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 May 2021
… Elle repose sur une démarche de concertation entre les acteurs concernés par la forêt et la filière bois …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Aug 2024
Une autorité organisatrice de la mobilité est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 19 May 2026
… Le SAGE est un document élaboré par les acteurs locaux (élus, usagers, associations, représentants de l'Etat...) réunis …
- SHAPE
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018
… Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le plan Action cœur de ville …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021
… 2021-2022) d'associer les territoires (collectivités territoriales, acteurs socio-économiques, associations, habitants) au plan de relance. - Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
… La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de l’urbanisme souhaitant connâitre ces contraintes sur un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau
DDTM VendéeUpdated 18 Aug 2026
… la loi sur l’eau et constitue la référence pour tous les acteurs du territoire, collectivités, agriculteurs, particuliers...
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres des pays en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017
… C'est un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_AGENDA_21_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019
… C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population et les acteurs locaux …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… les politiques régionales en lien direct avec les acteurs locaux. Ce nouveau mode d’animation des services régionaux …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017
… de ces sites, fournir des informations utiles aux acteurs de l'urbanisme, du foncier et de la protection …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Arbres plantés
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… verts dans le but d'identifier les différents acteurs qui interviennent sur les chantiers, mais aussi les arbres …
- ARCGIS
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
N_POLICE_EAU_L_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019
… nécessairement multidisciplinaire et transversale, et concerne de nombreux acteurs et usagers. Elle s’appuie sur des réseaux d …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre du dispositif "Coeur de ville"
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 5 Feb 2019
… Il s'agit d'un dispositif lancé par l'Etat en 2018 et destiné à inciter les acteurs …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Contour des aquifères prioritaires – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023
… À ce titre, elles nécessitent une vigilance particulière de tous les acteurs.
- WMS
- WFS
- ZIP