Search results for acte-administratif
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12 datasets for “acte-administratif”
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SRCE Limousin - Milieux supports de la sous trame milieux bocagers
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Oct 2026
Milieux naturels ou semi-naturels bocagers peu perturbés par les activités humaines au sein desquels les espèces peuvent …
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Communes rurales de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022
… des communes rurales est paru au recueil des actes administratifs n° 169 du 23 septembre 2022 et l …
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Centres d'incendie et de secours du SDIS 28 (Service Départemental d'Incendie et de Secours d'Eure-et-Loir), 29/06/2020
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Dec 2025
… du SDIS (http://www.sdis28.fr/mediatheque/receuil_actes_administratifs/2017/RAA_2017_06.pdf) et repositionnement de …
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Plans d’eau ayant fait l’objet d’une décision au titre de la loi sur l’eau – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 29 Apr 2026
… Tout acte administratif connu du service est ainsi renseigné dans cette base de données afin d’assurer une …
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Secteur de localisation du castor d'Eurasie et ou de la loutre dans le Jura
DDT JuraUpdated 26 Feb 2026
… présence de loutre.(communes) en 2025 Recueil des actes administratifs du Jura n°39-2065-02-001 publié …
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Arrêté de protection de géotope dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 24 Aug 2023
… Ils sont publiés au recueil des actes administratifs et mentionnés dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans …
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Zone de répartition des eaux (ZRE) en Métropole
DREAL Grand EstUpdated 25 Jun 2020
… constatée par arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs de la préfecture (article R211-72), on parle …
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Zone de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 25 Jun 2020
… constatée par arrêté préfectoral publié au recueil des actes administratifs de la préfecture (article R211-72), on parle …
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Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Jan 2026
… 7 janvier 2026 et publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère le 13 …
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Nouvelle-Aquitaine : Arrêtés des listes de sites d'intérêt géologique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 14 Nov 2024
… Ils sont publiés au recueil des actes administratifs et mentionnés dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans …
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Arrêtés des listes des sites d'intérêt géologique en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Aug 2026
… Ils sont publiés au recueil des actes administratifs et mentionnés dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans …
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Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023
… En outre, les Maisons du Département mettent à votre disposition une assistance pour des actes administratifs comme l …
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