Skip to content
Open Data Finder

Search results for achats

FiltersWMS

7 datasets for “achats”

  1. data.gouv.fr

    Service unique de la rénovation énergétique de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 20 Mar 2023

    La rénovation énergétique des bâtiments permet de lutter contre le changement climatique, de soutenir le pouvoir d’achat …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Zone de développement de l'éolien (ZDE) du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    … Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone de développement de l'éolien (ZDE) autorisée de la région Lorraine

    DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2013

    … Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    PLUS au 01/01/2019 Le prêt locatif à usage social (PLUS) permet de financer : * l'achat de …

    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zone de développement de l'éolien (ZDE), en région Centre - Val de Loire (R24) : version de février 2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Apr 2016

    … Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Cistude d'Europe en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 29 Jun 2023

    … la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des spécimens prélevés : ― dans …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WMS
    • WFS
“achats” datasets · Open Data Finder