Search results for achats
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7 datasets for “achats”
- data.gouv.fr
Service unique de la rénovation énergétique de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 20 Mar 2023
La rénovation énergétique des bâtiments permet de lutter contre le changement climatique, de soutenir le pouvoir d’achat …
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- WFS
- data.gouv.fr
Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Zone de développement de l'éolien (ZDE) du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
… Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de développement de l'éolien (ZDE) autorisée de la région Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2013
… Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLUS au 01/01/2019 Le prêt locatif à usage social (PLUS) permet de financer : * l'achat de …
- WMS
- WFS
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Zone de développement de l'éolien (ZDE), en région Centre - Val de Loire (R24) : version de février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Apr 2016
… Seules les installations éoliennes situées dans ces ZDE bénéficient de l'obligation d'achat à des tarifs fixés …
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- WMS
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- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] PNA Cistude d'Europe en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 29 Jun 2023
… la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des spécimens prélevés : ― dans …
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