Search results for ac4
FiltersWMS
17 datasets for “ac4”
- data.gouv.fr
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie)
DDT SavoieUpdated 10 May 2022
zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
AC4 sites patrimoniaux remarquables
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2021
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC4 sites patrimoniaux remarquables (Zone de protection du patrimoine …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Sept 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DDT05 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 25 Jun 2024
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais Description : Les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
AC4_ASSIETTE_SUP_S_019 * La DDT n'est pas responsable de la publication de cette donnée, cette …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… font l'objet de mesures transitoires..Il s'agit de servitudes d'utilité publique (SUP) de type AC4.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
… Ces sites génèrent le générateur de la servitude AC4.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS