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24 datasets for “ac2”
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ASSIETTE SUP AC2
DEAL GuadeloupeUpdated 23 May 2023
Servitude AC2 – Servitudes relatives aux sites inscrits et classés
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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067
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Servitudes : AC2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre
DDT IndreUpdated 4 Sept 2017
AC2_ASSIETTE_SUP_S
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Servitudes : AC2 générateurs de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 28 Feb 2018
AC2_GENERATEUR_SUP_S
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Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2022
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
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Servitude AC2 (S) relative aux sites inscrits et classés (Savoie)
DDT SavoieUpdated 31 Oct 2024
servitude relative aux sites inscrits et classés
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AC2 - Sites classés - représentation ponctuelle - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 Oct 2022
les sites classés représentés par un point à leur centroide
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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Oct 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente …
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AC2 : Servitudes relatives aux sites inscrits et classés (Zone d'incertitude) dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Mar 2026
Zones d'incertitudes autour des servitudes relatives aux sites inscrits et classés. Une zone tampon appelée zone d …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) en Eure-et-Loir (28) au 30/01/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Feb 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2
DDTM MancheUpdated 17 Jun 2026
Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et …
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Assiette des SUP AC2
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Sept 2025
Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique …
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Servitudes : AC2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d …
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DDT05 - Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 4 Jan 2016
Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique …
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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2, en Eure-et-Loir (28), au 30/01/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Feb 2026
Mise à jour au au 21/03/22 par la DDT 28 / SCCT / PCT Sig à partir des …
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Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type AC2 sont instituées au voisinage des monuments naturels et les sites dont la conservation …
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