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11 datasets for “abbayes”
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
… contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Ponctuel)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé …
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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24 …
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Prescription surfacique du PLU de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 22 Nov 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 22 Nov 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été …
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R111-3 de Saint-Antoine-l'Abbaye approuvé le 26/12/1978
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Document d'urbanisme de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zonage du PLU de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 25 Nov 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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