Search results for a9
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59 datasets for “a9”
- data.gouv.fr
A9_GENERATEUR_SUP_S_073
DDT SavoieUpdated 18 Sept 2026
A9_GENERATEUR_SUP_S_073
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- GovData Germany
01001000_BP_Hafenspitze_Nordost_A9_Urschrift
Land Schleswig-HolsteinUpdated 11 Nov 2026
Der Bebauungsplan (B-Plan) 01001000_BP_Hafenspitze_Nordost_A9_Urschrift wurde digital aufbereitet. Er bildet nach Satzungsbeschluss die …
- WMS
- GML
- data.gouv.fr
A9_GENERATEUR_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
A9_GENERATEUR_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- GovData Germany
V - Einfacher_Bebauungsplan_Innenstadt_A95_Aenderung_im_Bereich_Amtsgericht_Gefängnis / V_A_III_18_2018
Open Data Baden-WürttembergUpdated 21 Sept 2026
Bebauungsplan der Stadt Villingen-Schwenningen. Nutzung: Gemeinbedarfsfläche; Öffentliche Grünflächen. Der Bebauungsplan enthält die rechtsverbindlichen Festsetzungen für die städtebauliche …
- WFS
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Servitudes - A9 Générateurs relatifs aux zones agricoles protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 10 Jan 2020
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
- MAPINFO TAB
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- data.gov.au
Grey Nurse Shark tissue sample collection (NESP MBH A9)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 28 Aug 2026
This record describes the sample collection location for grey nurse shark as part of NESP MB Project A9 …
- XLSX
- WMS
- HTML
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- data.gouv.fr
A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DTT05 - issu de Zones agricoles protégées génératrices de servitudes A9
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_A_LD_S_011
DDTM AudeUpdated 17 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_C_LN_S_011
DDTM AudeUpdated 16 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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- data.gouv.fr
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_A_LN_S_011
DDTM AudeUpdated 16 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_C_LD_S_011
DDTM AudeUpdated 16 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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