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83 datasets for “a5”
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Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2020
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie A5 (canalisations publiques d'eau et d'assainissement) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Zones de pose liées aux servitudes de la catégorie A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement), en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Canalisations d'eau et d'assainissement générateurs de servitudes A5, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 30 Aug 2016
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A5
DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ld - A5
DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A5
DDT Haute-MarneUpdated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ln - A5
DDT Haute-MarneUpdated 6 Oct 2020
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A51 de type C pour l'indice associé Ln - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour …
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Agrégation zones de bruit routier A51 type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …
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SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …
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Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type A5 sont instituées au profit des collectivités publiques, des établissements publics ou des concessionnaires …
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Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Feb 2024
A5_ASSIETTE_SUP_L_019.shp Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques …
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Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …
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Agrégation zones de bruit routier A51 type A, indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jul 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A50 (CBS4), réseau routier national concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 3 Aug 2022
… pour les populations le long de l’A50, l’A57 et l’A8 qui traversent le département. Le …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A57 (CBS4), réseau routier national concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 3 Aug 2022
… pour les populations le long de l’A50, l’A57 et l’A8 qui traversent le département. Le …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A50 (CBS4), réseau routier national concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 3 Aug 2022
… pour les populations le long de l’A50, l’A57 et l’A8 qui traversent le département. Le …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A57 (CBS4), réseau routier national concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 3 Aug 2022
… pour les populations le long de l’A50, l’A57 et l’A8 qui traversent le département. Le …
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