Search results for Revenue
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40 datasets for “Revenue”
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Dispositif sur les revenus localisés sociaux et fiscaux par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
Production d’un ensemble d’indicateurs sur les revenus déclarés (avant redistribution) d’une part, et sur les …
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TANTALIS - Crown Land Revenue Sharing Agreements
Lands BranchUpdated 13 Nov 2026
… A Revenue Sharing Agreement is made between the crown and one or more parties to share revenue. The …
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TANTALIS - Crown Land Revenue Sharing Agreements
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
… A Revenue Sharing Agreement is made between the crown and one or more parties to share revenue. The …
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Répartition des allocataires du revenu de solidarité active et de la prime d'activité par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
Bénéficiaires au titre de décembre du revenu de solidartité active (RSA) ou de la prime d'activité (PA …
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Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …
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Données carroyées à 200 mètres dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 Dec 2015
Les données carroyées (carreaux de 200 mètres) sont issues de la source Revenus Fiscaux Localisés 2010. Elles sont …
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Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 4 Feb 2025
… exonération d'impôt sur les bénéfices (impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu) pendant cinq ans.
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
… un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
… un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians …
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Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018
… un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians …
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Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Les opérations financés par le Plus doivent accueillir au moins 30 % de locataires dont les revenus sont inférieurs …
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France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Nov 2024
… exonérations d’impôts sur les bénéfices (impôts sur les revenus et impôt sur les sociétés), de cotisation foncière …
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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017
… un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians …
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Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020
… un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians …
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Aires de covoiturages dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… soumis à la TVA, ne constitue pas un revenu, et le conducteur n’est pas dans l’obligation …
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Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians …
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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024
… exonérations d’impôts sur les bénéfices (impôts sur les revenus et impôt sur les sociétés), de cotisation foncière …
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
… exonérations d’impôts sur les bénéfices (impôts sur les revenus et impôt sur les sociétés), de cotisation foncière …
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Prime d'aménagement du territoire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… Les zones retenues sont : \- d'une part, les zones les moins riches (revenu net moyen imposable par foyer …
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- data.gov.au
Farm family Cash Income, 1996-1997 to 1998-1999 (three year average)
Australian Bureau of Agricultural and Resource Economics and SciencesUpdated 30 Sept 2026
… Average farm cash income is calculated as difference between total cash receipts (total revenues received by the farm …
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