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11 datasets for “ROSI”
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Rosières en Santerre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jul 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Rosières en Santerre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jul 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Rosières en Santerre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Jul 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Rosières en Santerre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Rosières en Santerre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones de répartition des eaux du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2018
… Le Fossé, La Ferté-St-Samson, Beaubec-La-Rosière, Le Thil-Riberpré – 76 ), citées dans l’arrêté mais …
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
… Il s'agit des 4 copropriétés parmi les plus dégradées de Marseille (sites du Mail, des Rosiers–Super …
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