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657 datasets for “Premier”
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DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
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DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
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Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague
DDTM GirondeUpdated 3 Jul 2026
La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre …
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Appels à projets "maisons éclusières"
Région BretagneUpdated 1 Jan 2017
La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du …
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ERP - ECOLES - Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Etablissements scolaires du premier et second degré dans le Grand Est https://data.education.gouv.fr
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- JSON
- CSV
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Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Jan 2017
La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d …
- INCONNU
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Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Port-en-Bessin-Huppain et Commes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 17 Jun 2026
… avec pour première lettre G) *chutes de Pierres et de blocs (zone avec pour première lettre P) *eFfondrements …
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Registered Aboriginal Parties (RAP) Appointed Boundaries
Department of Premier and CabinetUpdated 15 Sept 2026
This data set contains polygon boundaries for Registered Aboriginal Parties (RAPs) that have been recognised under the Victorian …
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- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
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Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 13 Nov 2024
… Ces premiers éléments reposent sur : - l’établissement d’enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) par submersion marine en …
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Areas of Cultural Heritage Sensitivity
Department of Premier and CabinetUpdated 15 Sept 2026
This version of the areas of the cultural heritage sensitivity dataset (ACHS) does not contain any attribute information …
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- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …
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Communes touristiques de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023
… Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …
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Stations classées de tourisme en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023
… Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …
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Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 4 Apr 2019
… Ces premiers éléments reposent sur : - l’établissement d’enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) par submersion marine en …
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
… et pénale, les juridictions de droit commun en première instance. 111 d’entre eux ont un ressort de …
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Axes de ruissellements
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Sept 2021
… Une première campagne de détection de ces axes a été faite dans les années 1990 sur la base …
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PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Les cotes de référence du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM VendéeUpdated 28 May 2019
… Pour toute nouvelle construction, la cote de référence doit être appliquée comme cote de premier plancher pour leur …
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Périmètre du PPRI dans la vallée du STABIACCIU
DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2018
… Une première version du PPRI du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il s'agit du …
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Zone d'aléa des PPRN des Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 6 Mar 2026
Lors de l’élaboration d’un PPRN, la première phase consiste à étudier les aléas impactant le territoire …
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Bornes Coastsnap
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024
… C’est désormais au tour de l’Aude, faisant de notre territoire le premier réseau coastsnap en Méditerranée.
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