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94 datasets for “Port Codes”
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PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …
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PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …
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Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
… du port, incluant les chenaux d'accès et les zones d'attente et de mouillage (Code des transports …
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PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Apr 2019
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques …
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PPRN de Port
DDT de l'AinUpdated 27 Apr 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Port MacDonnell Coastal Station Data 1973-1981
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
This dataset contains oceanographic data collected at a 50m coastal station off Port MacDonnell, South Australia (lat. 38 …
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Zone réglementée du Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Port-Saint-Louis du Rhône - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20120131 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Apr 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022
… Port-Marly (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les PPR naturels, le code de …
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Zones réglementées du PPR inondation de Châteaulin / Port-Launay / Saint-Coulitz
DDTM FinistèreUpdated 26 Oct 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Port-de-Bouc - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050010 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025
DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2025
… et applicables au titre du R111-2 du code de l'urbanisme. Elles ne valent cependant pas servitude …
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Port Phillip Heads Coastal Station Data 1948-1954
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
This dataset contains oceanographic data collected at a 50m coastal station off Port Phillip Heads, Victoria (lat. 38 …
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PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64DDTM20160005) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64483), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 5 Nov 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones …
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PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Chaque document de PPR existant dans cette couche géographique est lié à l’aide de son code GASPAR …
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Port Macquarie Coastal Station Data 1948-1971
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
This dataset contains oceanographic data collected at a 100m coastal station off Port Macquarie, New South Wales (lat …
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Port Stephens Coastal Station Data 1943-1960
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
This dataset contains oceanographic data collected at a 50m coastal station off Port Stephens, New South Wales (lat …
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PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017
DDT de l'IsèreUpdated 9 Jul 2025
… et applicables au titre du R111-2 du code de l'urbanisme. Elles ne valent cependant pas servitude …
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Zone réglementée du PPRN de la commune de Port des Barques soumis a l'alea submersible
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN de la commune Les Portes-en-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 17 Jul 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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