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22 datasets for “PPAS”
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drealnorm_ppa_s_r28
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Sept 2024
Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)
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Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 8 Jun 2016
Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des …
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Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Oct 2024
Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations …
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Πίνακες Πράξεων Εφαρμογής - Αναλογισμού - Συντεταγμένων
Δήμος ΑμαρουσίουUpdated 22 May 2026
Περιλαμβάνει τις περιοχές αναφοράς ανά τεύχος μελέτης για τους Πίνακες Πράξεων Εφαρμογής, Πίνακες Αναλογισμού και Πίνακες Συντεταγμένων
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Πίνακες Πράξεων Εφαρμογής - Αναλογισμού - Συντεταγμένων -palio
Δήμος ΑμαρουσίουUpdated 22 May 2026
Περιλαμβάνει τις περιοχές αναφοράς ανά τεύχος μελέτης για τους Πίνακες Πράξεων Εφαρμογής, Πίνακες Αναλογισμού και Πίνακες Συντεταγμένων
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Western Australian Petroleum Pipeline Polygons (DMIRS-007)
Department of Energy, Mines, Industry Regulation and SafetyUpdated 30 Sept 2026
… Act 1982 (PSLA82) and Petroleum Pipelines Act 1969 (PPA69). The data is held in GDA94 latitude and longitude …
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Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 5 Feb 2019
… les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et les plans locaux de la qualité de l’air …
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Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… par un Plan de protection de l'atmosphère (PPA). Les porteurs de projets ont fait des propositions autour …
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Plan de Protection de l'Atmosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Mar 2026
Un plan de protection de l'atmosphère (ou PPA) est un document administratif obligatoire pour certaines collectivités (toute …
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Les generateurs de la SUP AC1
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]
DDTM NordUpdated 23 Jun 2021
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Assiette]
DDTM NordUpdated 17 May 2022
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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SUP AC1 - Servitudes de protection des momuments historique classés ou inscrits
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Jun 2026
… modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… Ce périmètre de 500m peut être modifié ou adapté : • le périmètre de protection adapté (PPA) : lorsqu'un immeuble …
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