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276 datasets for “ICIS”
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Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 11 Aug 2022
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin …
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Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire d'ici 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement (= ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire d'ici 2027 pour les …
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Zones de déploiement du réseau fibre
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020
… 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …
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Délimitation administrative des ports du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 8 Jun 2026
… La représentation de la délimitation donnée ici est strictement indicative. La délimitation officielle est du ressort de l …
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Tâches urbaines en 2010 en Aveyron et ses départements limitrophes
DDT AveyronUpdated 17 Apr 2019
… La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au …
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Typologie des grèves sur la Loire
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2020
… Les grèves représentés ici font partie du domaine public et dans le secteur gérée par la DDT 49
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Ouvrages prioritaires sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2023
Ouvrages à traiter prioritairement d’ici 2027 pour rétablir la continuité écologique des cours d'eau sur le …
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Point d'accueil Pass Création en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Plus d'informations ici : https://www.bretagne.bzh/aides/fiches/pass-creation/
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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 20 Feb 2025
… Ce champ spatial est ici défini en 2D.
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Patrimoine cyclable
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 9 Apr 2026
… Vous retrouverez ici : - les aménagements cyclables classés par typologie (bandes cyclables, voies vertes, pistes cyclables, etc.) - les stationnements …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Oct 2014
… Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté …
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Procedure_Granges_Foraines
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 May 2026
… Le détail de la procédure est ici : https://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Amenagement …
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DDT 91 : Accueil des gens du voyage
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Nov 2024
… Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants : - Suivre l'avancement du SDAGV c'est-à-dire en …
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Zones Etangs OSM
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les étangs présentés ici ont été extraits depuis OpenStreetMap afin d’identifier les petites étendues d’eau stagnante …
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[DREAL OCCITANIE] Installations de méthanisation
DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2023
… Le contenu de cette rubrique est décrit ici : https://aida.ineris.fr/reglementation/2781-installation-methanisation-dechets-non …
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Stations de mesure de qualité de l'eau
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 16 Apr 2025
… Téléchargement possible par département ici : https://naiades.eaufrance.fr/acces-donnees#/physicochimie Une fiche de métadonnées est fournie …
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Zones de bois naturels OpenStreetMap
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les zones boisées présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces couvertes d’arbres …
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Zones de Prairies
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 12 Dec 2024
Les zones de prairies présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces herbacées utilisées …
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Zone Sable et dunes OSM
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les zones sableuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces naturelles associées au …
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Zones rocheuses Openstreetmap
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les zones rocheuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces où la roche …
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