Search results for Conseil de quartier
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9 datasets for “Conseil de quartier”
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Quartier prioritaire de l'ANRU de dérogation, non classé en ZUS - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2020
… Le conseil d'administration de l'ANRU du 12 juillet 2006 a arrêté une liste de 215 quartiers …
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Quartier prioritaire de la politique de la ville dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Jan 2024
… Ainsi a pu être produite la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville (décrets …
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Zone franche urbaine de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013
… La loi (PRV) indique que « des zones franches urbaines sont créées dans des quartiers de plus de 8 …
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Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
>>A compter de 2015 voir QPV Quartier prioritaire de la ville. _______________________________________________ Les contrats urbain de cohésion sociale ont …
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013
… Les conseils régionaux et généraux sont, à leur demande, associés à la contractualisation. Selon les problématiques locales, des …
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Zones Franches Urbaines (ZFU) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Jun 2020
Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones …
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Zones franches urbaines en Drôme
DDT DrômeUpdated 25 Apr 2023
Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Jun 2021
… Une Opah se prépare avec : - une phase de diagnostic qui recense les dysfonctionnements du quartier ou des immeubles …
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Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025
… Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat …
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