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Search results for Conseil de quartier

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9 datasets for “Conseil de quartier”

  1. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de l'ANRU de dérogation, non classé en ZUS - Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2020

    … Le conseil d'administration de l'ANRU du 12 juillet 2006 a arrêté une liste de 215 quartiers …

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  2. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Jan 2024

    … Ainsi a pu être produite la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville (décrets …

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  3. data.gouv.fr

    Zone franche urbaine de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … La loi (PRV) indique que « des zones franches urbaines sont créées dans des quartiers de plus de 8 …

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  4. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    >>A compter de 2015 voir QPV Quartier prioritaire de la ville. _______________________________________________ Les contrats urbain de cohésion sociale ont …

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  5. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … Les conseils régionaux et généraux sont, à leur demande, associés à la contractualisation. Selon les problématiques locales, des …

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  6. data.gouv.fr

    Zones Franches Urbaines (ZFU) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Jun 2020

    Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones …

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  7. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines en Drôme

    DDT DrômeUpdated 25 Apr 2023

    Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés …

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  8. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Jun 2021

    … Une Opah se prépare avec : - une phase de diagnostic qui recense les dysfonctionnements du quartier ou des immeubles …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025

    … Cet arrêté est pris après avis du président du conseil régional et du comité régional de l'habitat …

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