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485 datasets for “variant”
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Zones d'exercices
ShomUpdated 9 Jul 2024
… d’exercice du secteur France représentées sur les variantes Zonex des cartes marines. Il s’agit de la …
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Projets de TCSP – Tracés des lignes B et D
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tracés de base et variantes des lignes de TCSP à l'étude dans le cadre du projet de …
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Zonage réglementé du PPRI sur la commune de Forcalqueiret
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 11 Oct 2024
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementé du PPRI sur la commune de FLASSANS (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 22 Sept 2025
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementé du PPRI sur la commune de Sainte Anastasie sur Issole
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Oct 2023
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Besse sur Issole
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Nov 2023
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Risque - [Dossier] PPRT du loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de CABASSE (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 7 Aug 2025
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Garéoult
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Mar 2025
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de ROCBARON (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2026
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de BELGENTIER (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 8 Jul 2025
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES PONT (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Sept 2025
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES TOUCAS (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 17 Jul 2025
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Sainte Maxime (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES VILLE (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Plan de la Tour (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026
… Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …
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Lot de données de PPRN inondation en Charente (vallée de l'Anguienne)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 12 Nov 2025
… s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …
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Lot de données de PPRN inondation en Charente (le Bandiat)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024
… s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …
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Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024
… s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …
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Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Vienne)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024
… s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …
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