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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Zones d'exercices

    ShomUpdated 9 Jul 2024

    … d’exercice du secteur France représentées sur les variantes Zonex des cartes marines. Il s’agit de la …

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  2. data.gouv.fr

    Projets de TCSP – Tracés des lignes B et D

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tracés de base et variantes des lignes de TCSP à l'étude dans le cadre du projet de …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du PPRI sur la commune de Forcalqueiret

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 11 Oct 2024

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du PPRI sur la commune de FLASSANS (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 22 Sept 2025

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage réglementé du PPRI sur la commune de Sainte Anastasie sur Issole

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Oct 2023

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Besse sur Issole

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Nov 2023

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  7. data.gouv.fr

    Risque - [Dossier] PPRT du loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de CABASSE (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 7 Aug 2025

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Garéoult

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Mar 2025

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de ROCBARON (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2026

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de BELGENTIER (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 8 Jul 2025

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES PONT (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Sept 2025

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES TOUCAS (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 17 Jul 2025

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Sainte Maxime (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de SOLLIES VILLE (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Plan de la Tour (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 6 Feb 2026

    … Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel …

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  17. data.gouv.fr

    Lot de données de PPRN inondation en Charente (vallée de l'Anguienne)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 12 Nov 2025

    … s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …

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  18. data.gouv.fr

    Lot de données de PPRN inondation en Charente (le Bandiat)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024

    … s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …

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  19. data.gouv.fr

    Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024

    … s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …

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  20. data.gouv.fr

    Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Vienne)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024

    … s’appliquent des règlements spécifiques imposant des prescriptions variant en fonction du niveau d’aléa auquel la zone …

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