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Zone d'Intervention de l'Organisme Unique de Gestion Collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir (028) au 10/11/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 Nov 2025
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3
DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021
… de navigation, les pêcheurs et les piétons peuvent user du chemin de halage et de la portion de …
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EL3 : Servitudes de halage et de marchepied dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… de navigation, les pêcheurs et les piétons peuvent user du chemin de halage et de la portion de …
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Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024
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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3
DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021
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Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024
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SUP EL3 - Servitude halage et marchepied en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
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