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  1. data.gouv.fr

    Occupation du Sol à Grande Echelle (OCSGE) - Enrichissement de l'Usage US235 - Millésime 2016 en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jul 2020

    Enrichissement de l'OCSGE 2016 sur les usages des zones urbaines. Cette donnée se substitue aux polygones de …

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  2. data.gouv.fr

    Les stations de traitement des eaux usées de l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Aug 2024

    Couche d'objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (steu) du département enrichie de leur …

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  3. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne

    DDT Haute-VienneUpdated 24 Nov 2025

    Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne représentées ponctuellement

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  4. data.gouv.fr

    Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 23 Jan 2026

    Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle …

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  5. data.gouv.fr

    Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord (USAN)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Jun 2022

    24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord

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  6. data.gouv.fr

    Usines d’incinération des ordures ménagères avec production énergétique en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Mar 2018

    Usines d’incinération des ordures ménagères avec production énergétique en Haute-Savoie

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  7. data.gouv.fr

    Délimitation en sous-bassin versant de la zone de répartition des eaux (ZRE) des Usses (Haute-Savoie)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 20 Aug 2019

    Le bassin-versant des Usses est découpé en 4 zones correspondant au plan de gestion de la ressource …

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  8. data.gouv.fr

    Usines des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Mar 2026

    … https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/api/records/953a39c4-ca1e-44ed-9003-713ec2307bf1/attachments/Dico_var_Usines …

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  9. data.gouv.fr

    Usine de transformation SRC en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Ces éléments correspondent aux principales industries identifiées dans le SRC comme consommant des matériaux issus des carrières.

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  10. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées de Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 7 Feb 2018

    Objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (STEU) domestiques, par différence avec les stations de …

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  11. data.gouv.fr

    Zones pouvant être soumises à des mesures de limitation des usages de l’eau dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 27 Apr 2023

    Zones pouvant être soumises à des mesures de limitation des usages de l’eau dans le Rhône

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Système de traitement des eaux usées (STEU) - point de rejet sur le bassin Adour-Garonne et en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jan 2025

    [DREAL OCCITANIE] Points de rejet des systèmes de traitement des eaux usées (STEU) sur le bassin Adour-Garonne …

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  13. data.gouv.fr

    Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Apr 2013

    Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 …

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  14. data.gouv.fr

    PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Ustaritz (64547), département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 5 Apr 2022

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Système de traitement des eaux usées (STEU) - station sur le bassin Adour-Garonne et en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jan 2025

    Les stations de traitement des eaux usées (stations d'épuration ou STEP) sont des systèmes de traitement considérés …

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  16. data.gouv.fr

    Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques

    DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024

    Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés …

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  17. data.gouv.fr

    PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Zone d'informations surfaciques d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Ustaritz (64547), département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 5 Apr 2022

    … Ces plans règlementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  18. data.gouv.fr

    PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Zone d'informations ponctuelles d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Ustaritz (64547), département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 5 Apr 2022

    … Ces plans règlementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  19. data.gouv.fr

    PPR USTARITZ (64DDTM20160012) - Zone d'informations linéaires d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Ustaritz (64547), département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 5 Apr 2022

    … Ces plans règlementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  20. data.gouv.fr

    Sols occupés par des grandes cultures ou cultures permanentes (source CLC 2018, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Occupation des sols: grandes cultures ou cultures permanentes, à l'échelle de la France (Corine Land Cover niveau …

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“us” datasets · Open Data Finder