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  1. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes

    DDT ArdennesUpdated 30 Jul 2025

    extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T

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  2. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes

    DDT ArdennesUpdated 8 Jun 2022

    extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et …

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  3. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 94 tonnes

    DDT ArdennesUpdated 8 Jun 2022

    extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et …

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  4. data.gouv.fr

    Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Dec 2023

    Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  7. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 4 May 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN de la commune de Tonnay-Charente soumis àl'aléa submersible - Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Charente et a été approuvé …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Boutonne et a été approuvé …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRN de la commune de Tonnay-Charente soumis à l'aléa submersible

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 Jul 2022

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 4 May 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  12. data.gouv.fr

    Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025

    … ou partie du réseau routier "120 tonnes","94 tonnes" ou "72 tonnes". Les convois autorisés à circuler sur …

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  13. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRN de la commune de Tonnay-Charente soumis à l'aléa submersible.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 Jul 2022

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  14. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 17 Feb 2022

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …

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  16. data.gouv.fr

    PAC technologique de la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau

    DDTM GirondeUpdated 18 Mar 2025

    Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

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  18. data.gouv.fr

    Les criées du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 13 Feb 2025

    Les criées du Finistère avec le tonnage (en tonne), la valeur (en Milliers d’euros) et le prix …

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  19. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels

    DDT ArdennesUpdated 15 Nov 2024

    Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et …

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  20. data.gouv.fr

    Emprise des carrières du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 19 May 2017

    … Matériau / Numéro d’inspection / Date d’inspection / Date d’autorisation / Date de fin d’autorisation / Tonnage par an

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