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  1. data.gouv.fr

    Titres miniers d'hydrocarbures en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 Mar 2022

    Titres miniers d'hydrocarbures

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  2. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

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  3. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique)

    DDT Côte-d'OrUpdated 31 Oct 2017

    Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012.

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  4. data.gouv.fr

    Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026

    Le Département de la Gironde est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre …

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  5. data.gouv.fr

    Titres miniers d'hydrocarbures en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Nov 2018

    Périmètres des titres miniers d'hydrocarbures d'Île-de-France

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021

    Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de …

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  7. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2022

    … Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

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  8. data.gouv.fr

    Eau - Forages instruits au titre de la loi sur l'eau en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Jul 2019

    Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006

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  9. data.gouv.fr

    Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024

    … Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche Statut de titre = Valide On retrouve la date d'octroi de …

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  10. data.gouv.fr

    Communes littorales en Bretagne au titre de la loi

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Apr 2023

    Communes définies par la loi littoral de 1986 complétées par le décret 2004-311

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  11. data.gouv.fr

    Barrages classés au titre de la sécurité des ouvrages en Auvergne Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Feb 2026

    Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler …

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  12. data.gouv.fr

    Communes classées en Zone de Revitalisation des Centres Villes (ZRCV) au titre de 2021 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Sept 2021

    N_ZRCV_2021_FLA_S_019 Communes classées en Zone de Revitalisation des Centres Villes (ZRCV) au titre …

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  13. data.gouv.fr

    Zones relevant de la protection des intérêts de la défense nationale au titre de la recherche scientifique marine

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … zones relevant de la protection des intérêts de la défense nationale au titre de la recherche scientifique marine.

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  14. data.gouv.fr

    PPRT - Périmètre de PPRT - TITANOBEL (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Dec 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces …

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  15. data.gouv.fr

    Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025

    … La DDTM délivrent les titres et certificats nécessaires à la navigation de ceux-ci dans les eaux intérieures …

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  16. data.gouv.fr

    Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024

    Mise à disposition d’une cartographie progressive (01/02/2023) des cours d'eau du département d'Ille …

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  17. data.gouv.fr

    Routes du département de l'Allier classées au titre du classement sonore des infrastructures terrestres

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 13 Dec 2022

    La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre …

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  18. data.gouv.fr

    Installations classées au titre de la protection de l'Environnement (ICPE) en Bretagne _ en cours de dépublication mars 2019

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026

    En cours de dépublication mars 2019 - Emprises des principaux établissements classés pour la protection de l'environnement en …

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  19. data.gouv.fr

    PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - TITANOBEL (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 24 Apr 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  20. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

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