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25 datasets for “telecoms”
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Servitude PT3 (L) attachée aux réseaux de télécommunications (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude attachée aux réseaux de télécommunications
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Servitude PT2 (S) relative à la protection contre les obstacles - télécommunication (Savoie)
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
télécommunication - protection contre les obstacles
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Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019
Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du …
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Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3, en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3 de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Feb 2019
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Linéaire du cable sous-marin de télécommunication de traverser de la Manche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 May 2025
Le cable sous-marin de télécommunication, circe sud, fait l'établissement d'une convention de concession, de la …
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Radars météo - zone de protection
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 25 Jul 2023
Radars météo - zone de protection
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Radar météo - zone de coordination
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 25 Jul 2023
Radar météo - zone de coordination
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Musées et sites de transmission sur le patrimoine maritime culturel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Musées et sites de transmission sur le patrimoine maritime culturel **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **Université de Bretagne …
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Installation pour la réception radioélectrique
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Oct 2013
Installation pour la réception radioélectrique
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Couverture téléphonie mobile
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 9 Aug 2021
N_ARCEP_COUV_S_045
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Emetteurs téléphonie mobile
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 26 Jul 2023
N_ARCEP_EMETTEURS_P_045
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Oct 2016
… instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au public en vue de permettre …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 7 Oct 2016
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …
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Zones de déploiement du réseau fibre
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020
Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : \- les …
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Carte de couverture 2G (voix) à partir de données ARCEP 2025 T3
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Jan 2026
… état = 1 si l’opérateur Bouygue Télécom couvre entièrement la maille. Sinon, état = 0. - free : état = 1 si …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …
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