Skip to content
Open Data Finder

Search results for telecoms

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Servitude PT3 (L) attachée aux réseaux de télécommunications (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018

    servitude attachée aux réseaux de télécommunications

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Servitude PT2 (S) relative à la protection contre les obstacles - télécommunication (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    télécommunication - protection contre les obstacles

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019

    Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3, en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3 de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Feb 2019

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Linéaire du cable sous-marin de télécommunication de traverser de la Manche

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 May 2025

    Le cable sous-marin de télécommunication, circe sud, fait l'établissement d'une convention de concession, de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Radars météo - zone de protection

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 25 Jul 2023

    Radars météo - zone de protection

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Radar météo - zone de coordination

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 25 Jul 2023

    Radar météo - zone de coordination

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Musées et sites de transmission sur le patrimoine maritime culturel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Musées et sites de transmission sur le patrimoine maritime culturel **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **Université de Bretagne …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Installation pour la réception radioélectrique

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Oct 2013

    Installation pour la réception radioélectrique

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Couverture téléphonie mobile

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 9 Aug 2021

    N_ARCEP_COUV_S_045

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Emetteurs téléphonie mobile

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 26 Jul 2023

    N_ARCEP_EMETTEURS_P_045

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Oct 2016

    … instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au public en vue de permettre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 7 Oct 2016

    Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zones de déploiement du réseau fibre

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020

    Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : \- les …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Carte de couverture 2G (voix) à partir de données ARCEP 2025 T3

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Jan 2026

    … état = 1 si l’opérateur Bouygue Télécom couvre entièrement la maille. Sinon, état = 0. - free : état = 1 si …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“telecoms” datasets · Open Data Finder