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571 datasets for “structurant”
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Structure des services publics d'assainissement collectif
DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016
Structure des services publics d'assainissement collectif
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Structures porteuses du programme Breizh bocage
Région BretagneUpdated 30 Jun 2021
Contour territoriale des structures maîtres d’ouvrages du programme Breizh bocage, adresse et contact de l’animateur.trice.
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Structures paysagères ponctuelles en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2020
Identification des structures paysagères par visite sur le terrain et utilisation de l’orthophotographie (interprétation et digitalisation). Les …
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Structures paysagères surfaciques en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 13 May 2020
Identification des structures paysagères par visite sur le terrain et utilisation de l’orthophotographie (interprétation et digitalisation). Les …
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Structures paysagères linéaires en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 12 Oct 2020
Identification des structures paysagères par visite sur le terrain et utilisation de l’orthophotographie (interprétation et digitalisation). Les …
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Réseau structurant voirie à long terme
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Réseau structurant voirie à long terme Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en …
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Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2025
… chaque secteur, de la structure ayant la compétence milieu aquatique, et de la structure au titre de laquelle …
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Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Mar 2023
… Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP …
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Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026
… Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet …
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Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Sept 2025
Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des …
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Structures d'accompagnement de l'Economie Sociale et Solidaire mis en place par la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Il existe 3 types de structures : - Les pôles de l’économie sociale et solidaire - Les TAG BZH (incubateurs …
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Recensement de la population en Bretagne - Structure de la population
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
La donnée fournit des résultats sur la structure par âge et par sexe de la population; les indicateurs …
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Structures labellisées France services dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Jan 2026
… Ce jeu de données localise les structures labellisées France services dans le Calvados et les antennes qui y …
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Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026
… Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet …
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EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… de bureaux d’études ou d’experts, de structures de formation professionnelle ou d’éducation. La base de …
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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …
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Etat des lieux des structures labellisées "France Service" dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Nov 2026
Table ponctuelle des structures labellisées "France Service" implantées dans le département. L’objectif de ces structures est d …
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Nomenclature de référence de la donnée services et équipements publics
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Structuration de la donnée en nomenclature **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Brest métropole **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https …
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Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020
Chaque bassin élabore une stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE), qui comprend : • « un descriptif …
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Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Mar 2024
N_COMP_INTERCOM_GEMAPI_2023_ZSUP_019 Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention …
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