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1,858 datasets for “standard”
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Zones d''aménagement concerté (ZAC) respectant le standard du CNIG
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2026
Cette couche recense les zones d’aménagement concerté (ZAC) du territoire, conformément au standard CNIG « Opérations d’aménagement …
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Zonage des aléas du PPRN de Niveau d'aléa standardisé la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du …
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DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
… Couche publiée sur le Géoportail de l'Urbanisme, conforme au standard CNIG SUP PM1 2016. Date de création …
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DDT 70 - Générateurs de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
… Couche publiée sur le Géoportail de l'Urbanisme, conforme au standard CNIG SUP PM1 2016. Dernière mise à …
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SCAN 25® Standard
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Apr 2022
… OPenIG met à disposition en flux et en téléchargement le SCAN 25® Standard pour les départements de la …
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DDT 91 : Accueil des gens du voyage
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données …
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Plan local d'urbanisme numérisé en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 3 Nov 2014
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Assemblage des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 07.10.2011) de la commune Quantilly
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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POS (doc. du 29.08.1987) de la commune de Jars
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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POS (doc. du 03.11.2008) de la commune d'Henrichemont
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 29.02.2008) de la commune d'Herry
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 12.12.2007) de la commune d'Allouis
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Boulleret
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Brécy
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 24.10.2008) de la commune de Bué
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 24.10.1997) de la commune de Charost
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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